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Préambule

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Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.nouveal.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

NOUVEAL E-SANTE S.A.S. au capital de 40 000 €
35 rue d’Yvours, 69540 Irigny, FRANCE
Email : contact@nouveal.com
Tel : (+33) 04 78 50 24 92
http://www.nouveal.com
R.C.S. Lyon 795 280 783
Siret : 79528078300023
Ape : 6311Z
N° déclaration CNIL : 1809887 v 0

Responsable de la publication : Dany KUHN
Email : dkuhn@nouveal.com

Hébergeur

Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante http://www.nouveal.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclarations à la cnil

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (http://www.cnif.fr ).

N° déclaration cnil : 1809887 v 0

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Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de NOUVEAL E SANTE S.A.S. localisé 35 rue d’Yvours, 69540 Irigny, FRANCE ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@nouveal.com

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